Le royaume du Nord

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 Direction la bibliotheque.

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Sir Eärendur

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Date d'inscription : 26/02/2007

MessageSujet: Direction la bibliotheque.   Jeu 1 Mar - 2:05

La bibliotheque? Une simple tente gardé par deux soldats veillant au respect des texte precieux conservés ici. Beaucoup d'ouvrage avaient étés emmené pendant la fuite, bien que grand nombre d'entre eux resterent sur place.

En pleine nuit c'est un demi-elfe qui se presenta devant les gardes. Allertés par le bruits de ses pas sur les feuilles mortes les deux hommes saisirent leurs lances


"Ooooooooooh! Qu'est c'qui s'passe p'or là?"

Le demi-elfe s'avança, son visage s'iluma legerement, eclairé par les torches plantée dans le sable

"Je suis le seigneur Eärendur. Le rég...il m'a été confié une mission. Je dois avoir acces aux anciens codes de loi de Winterfell
-A c't'heure ci m'sieur? C'est qu'René et moi...bah à c't'heure ci on va à la tave....euh...m'sieur, y a pas d'problemes, v'pouvez rentrer.
-Merci mon brave"

Le demi-elfe penetra dans la tente et s'assit à la table qui etaient placé en son centre, une bougie se consumant doucement dans une coupelle métalique. Le metisse y deposa quelque parchemin, de l'encre et une longue plume, ayant pris soin d'entailler cette derniere. Il commença alors à chercher parmis les ouvrages entassés ce qu'il cherchait. Apres plusieurs minutes, un pied ecrasé, un ongle cassé, un doigt mordu par une quelquonque bestiole, il finit par trouver ce qu'il recherchait: un epais ouvrage au passe jaunie, sentant l'humiditée et le moisit. Il le pris et le deposa sur la table, prenant place sur la chaise de bois et commençant à feuilleter les nombreuses pages...
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Sir Eärendur

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Date d'inscription : 26/02/2007

MessageSujet: Re: Direction la bibliotheque.   Jeu 1 Mar - 2:39

Apres de deux heures de travail, 1 kilo de parchemins, 2 litres de sueur, 3 bouteilles d'hydromel, l'equivalent de 6 pages et demi de jurons, la premiere ebauche du code de loi royal etait ecrite. C'est avec une grande joie que son redacteur l'emmena au regent

Citation :
Preambule:
Ce qui suit s'applique à tout et chacun. Aucune remise de peine ne pourra etre declatée pour cause de rang social.
Toute somme d'ammende impayée sera convertit en une peine de prison de 1 jour par tranche de 500 gloups impayés.

Article 1: Vol

Le vol, sous toute ses formes, est prohibée.
Le vol "sur personne", sans violence, est reprehensible d'une peine de 3 jours d'emprisonement et d'une amende de 1000 gloups, ceci s'ajoutant à la valeur des biens derobés.
Le vol "sur personne", avec violence, est reprehensible d'une peine de 10 jours d'emprisonement et d'une amende de 5 000 gloups ainsi que le remboursement des biens derobés, ainsi que du cout des soins prodigués à la victime.
Le cambriolage est reprehensible d'une peine de 5 jours d'emprisonement et d'une ammende de 2500 gloups, ainsi que la restitution de tous les biens volés.

Article 2: Violences

Tout sujet du royaume, coupable de violence, pourra, sous simple contastation de la garde, etre incarceré immediatement pour trouble à l'ordre public, ceci dans le but de preserver le calme au sein du royaume.
L'agression contre un membre du royaume, sans arme, est reprehensible d'une peine de prison de 5 jours et d'une amende de 2500 gloups.
L'agression contre un membre du royaume, avec arme, est reprehensible d'une peine de prison de 10 jours et d'une ammende de 5000 gloups.
L'agression contre un etranger autorisé à sejourner, sur les terres du royaume, est reprehensible d'une peine de prison de 10 jours et d'une ammende de 10000 gloups. En cas d'atteinte aux bonnes relations diplomatique la peine pourra se faire plus severe.

Article 3: Assasinat

Toute personne, soupsoné d'assasinat, pourra, sous simple constatation de la garde, etre incarceré immediatement. Pour que la sentence definitive soit appliqué, le coupable devra etre decouvert par enquete, se denoncer, ou etre pris en flagrant delit.
Le meurtre d'un sujet du royaume est reprehensible d'une peine de prison pourra aller jusqu'à un mois et d'une ammende de 10000 gloups.
En cas de recidive, le sujet inculpé pourra subir une cumulation de peine, ou, dans les cas les plus graves, pourra etre excecuté sur la place publique.
Le meurtre d'un etranger autorisé à sejourner, sur les terres du royaume, est reprehensible d'une peine de prsion d'un mois et d'une ammende de 20000 gloups. En cas d'atteinte aux bonnes relations diplomatique la peine pourra se faire plus severe.

Articles 4: Trouble à l'ordre public

En cas de graves troubles à l'ordre public la gardes, sous ordre de son capitaine, pourra intervenir pour mettre fin aux troubles. Dans les cas les plus graves, et sous autorisation exceptionelle du roi ou de la reine, la garde pourra donner la mort dans le cadre de ses repressions.
Aux peines ci dessous pourront s'ajouter des peines plus precises, si ces troubles entrent dans le cadre d'autre lois.
Les troubles mineurs à l'ordre public peuvent etre reprehensible d'une ammende de 1000 gloups.
Les troubles medians à l'ordre public peuvent etre reprehensible de 5 jours de prison et d'une ammende de 5000 gloups.
Les troubles majeurs à l'ordre public peuvent etre reprehensible de 10 jours de prison et d'une ammende de 10000 gloups

Article 5: Proprietée

Tout sujet peut disposer d'un logement et/ou d'un quelquonque commerce apres en avoir deposé la demande aupres du conseil.
Tout lieu possedé par un sujet aquiet le statut de proprietée privée, à l'exception de la zone "publique" d'un commerce.
Toute violation d'une proprietée privé est reprehensible d'une peine de 5 jours d'emprisonement et d'une ammende de 1000 gloups. En cas de vol se referer à l'article 1.

Article 6: Gestion des territoires annexée

En cas d'annexion d'une ligue, que ce soit par acte de guerre ou par negociation, le chef de l'ancienne de ligue pourra etre anoblit et garder une partie de ces anciens droit sur son ancien teritoire qui deviendra une province du royaume.
Les lois du royaume s'appliquant dans les provinces, mais le seigneur pourra en ajouter de nouvelle, ou meme en modifier, apres presentation de ces modifications au conseil.
Le seigneur d'une province a droit de siege au conseil.

Article 7: Le conseil

Le conseil sera composé du suzerain (roi/reine/regent), du responsable du territoire, du tresorier, du responsable du culte et des nobles representant les provinces.
En periode trouble le commandant des armées et le capitaine de la garde ont egalement droit de siege.
De nouveau membre pourons rejoindre le conseil apres proposition de leur entrée au conseil lui meme, et apres un vote ou la majoritée l'emporte.
Lorsque le conseil doit aborder certains themes precis des membres d'honneur pouront etre integrés le temps d'une reunion.

Article 8: Declaration de conflit.

Toute decision pouvant aboutir à la declaration d'un conflit devra etre soumis au conseil, qui votera. Le royaume n'entrera en conflit que si 75% des membres du conseil donnent leur accord.

Article 9: Justice

La justice sera rendue par un commitée de justice composé du suzerain (roi/reine/regent), du capitaine de la garde et d'une representant de la justice.
Ce comitée decidera des peines appliquée dans le cadre du code de loi.

Article 10: Droit de sejour

Tout etranger penetrant sur les terres du royaume devra payer une taye, s'elevant à 100 gloups par jour. Si cette somme est impayée le contrevenant pourra etre mis aux arrets.


Article 11: Milices interieure et exterieure.

L'armée interieure est appelée "garde", elle est dirigée par le capitaine de la garde. Elle tient role de police et fait respecter les lois.
L'armée exterieure est appelée "armée", elle est dirigée par le commandant des armées. Elle intervient dans les guerres.
En temps de paix l'armée peut eventuelement aider la garde dans son role apres concertation des deux officier superieur.
En temps de trouble important l'armée DEVRA veiller au maintient de l'ordre.
En temps de guerre la garde pourra combatre aux cotés de l'armée apres vote du conseil. Dans ce cas la garde benifira des memes droit que l'armée.
La garde a droit d'incarcerer, et de mettre hors d'etat de nuire. Elle n'as pas le droit de tuer.
L'armée, en plus des droit de la garde, peut, dans les cas graves, avoir l'autorisation de tuer. Pour les affaires internes, le meurtre ne pourra toutefois etre utilisé qu'en dernier recourt, tout abus pourra etre severement puni.
Les officier superieur peuvent avoir à repondre des actes de leurs subordonés.

Articles 12: Creatures magique.

Tout proprietaire ou createur d'une creature magique devra repondre de ses actes.
Les dragons devront etre conduit aux ecuries royales afin qu'ils ne causent pas de troubles.
Toute creature magique métant en danger la vie des sujets du royaume pourra etre abatue par l'armée.
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